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6. Importer une voiture ou une moto Importing a car or a motorbike



La douane
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Pourvu que vous ayez vecu au moins 1 an a l'etranger, tous les articles que
vous avez achetes au moins 6 mois avant votre retour en France sont
exemptes de droits d'importation ou de TVA. Conservez donc les factures
(preuves d'achat), et demandez au consulat du lieu de votre residence une
attestation de rapatriement (je ne suis pas sur du terme administratif
exact). Il faut donc avoir ete immatricule au dit consulat. Dernier
detail, vous ne pourrez revendre ces articles avant 1 an.

Les mines
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C'est la que la partie devient plus delicate. Il vous faut savoir si le
modele que vous avez achete est commercialise en France sous la meme
marque, meme modele. Pour cela telephoner a la filiale francaise du
constructeur automobile.  Le service des Mines de votre departement en
France vous en donnera les coordonnees.  Cette filiale devra vous remettre
un document de conformite au modele francais (payant en general), detail-
-lant les differences entre votre modele et le francais.

1) Le modele existe en France: Vous etes sauve ! L'Administration, dans
   son immense bienveillance vous immatriculera sans broncher (enfin vous
   rejoindrez les files d'attente normales a la prefecture).

2) Le modele n'est pas commercialise en France, ou avec des caracteristi-
   ques differentes: la, c'est le drame ! Vous etes bon pour une derogation
   du Ministere des Transports, ce qui en general prend 6 a 8 mois (source
   = service des Mines). Exemple, les ceintures de securite de votre
   vehicule se trouvent sur la portiere (non agree en France). Dans ce
   cas, vous pouvez conduire la voiture avec la plaque etrangere durant
   2 mois seulement. Bon courage pour trouver une assurance egalement ...
   Autre exemple: les retroviseurs exterieurs ne doivent pas etre
   rigides.

Le transport
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Des Etats-Unis: possibilite d'un ticket a $800 + $200 d'assurance sur
Newark/ Le Havre. Une autre societe dans le New Jersey propose le
transport a $650 tout compris: Trans Ocean (201) 788-7001 [Sans garanties].

D'une maniere generale, attendez vous a changer les optiques (et pas seulement
les ampoules des phares semble-t-il) ainsi que les vitres pour les voitures
non europeennes. Pas mal de protectionnisme deguise donc en perspective.

Il est a noter que depuis le 1er janvier 1993, les phares blancs sont
autorises en France.




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Last Update October 22 2009 @ 05:23 AM

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